Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : soswp.fr les informations suivantes :

La connexion et la navigation sur le site soswp.fr par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve
des présentes mentions légales.

1 – ÉDITEUR

Le site soswp.fr est la propriété exclusive de EURL CapsuleWeb qui l’édite.

CapsuleWeb- David SCHKIWISK
EURL au capital de 1000€
19 route de Mazamet, 11390 Cuxac Cabardès, France
Inscrit au répertoire des entreprises et des établissements (SIRENE) sous le numéro : 89531591900020

Numéro TVA intracommunautaire : FR18895315919
Adresse de courrier électronique : contact [at] soswp.fr   
Directeur de la  publication : David SCHKIWISK
Contactez le responsable de la publication : contact [at] soswp.fr

2 – HÉBERGEMENT

Le site est hébergé chez Infomaniak ou o2switch

3- ACCES AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://soswp.fr ne saurait être tenu responsable.

4 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://soswp.fr, sans
autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par
le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.